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Marques déposées par SOCIETE BOURGUIGNONNE DE MECANIQUE
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BRASIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRASIL
SOCIETE BOURGUIGNONNE DE MECANIQUE

Numéro de dépôt :
1102149
Date de dépôt :
10/07/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BRASIL

Déposée le 10 juillet 1979 par SOCIETE BOURGUIGNONNE DE MECANIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BRASIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE BOURGUIGNONNE DE MECANIQUE domicilié(e) (S.A.) CLENAY - 21490 RUFFEY-LES-ECHIREY - France.

La marque BRASIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1102149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque BRASIL est expirée depuis le 10 juillet 1989.

SOCIETE BOURGUIGNONNE DE MECANIQUE a également déposé les autres marques suivantes : RAYPLAN SYSTEM , GM 12 , SBM CHALEUR DIRIGEE , CLIK CL 10 , CLIK , PM 8 , BIOCLIMA SYSTEM , GM 12 , BIOCLIMA SYSTEM , P M 8


SOCIETE BOURGUIGNONNE DE MECANIQUE - (S.A.) CLENAY - 21490 RUFFEY-LES-ECHIREY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-006

Installations et appareils de chauffage et de cuisson, radiateurs, émetteurs et panneaux radiants infra-rouges, projecteurs de chaleur, fixes ou mobiles et leurs accessoires

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.